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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA HOLDING B MARLY
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CRCE CONFORT RESSORT CYLINDRIQUE ENSACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRCE CONFORT RESSORT CYLINDRIQUE ENSACHE
SA HOLDING B MARLY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3766754
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
CRCE CONFORT RESSORT CYLINDRIQUE ENSACHE de SA HOLDING B MARLY

Présentation de la marque CRCE CONFORT RESSORT CYLINDRIQUE ENSACHE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SA HOLDING B MARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRCE CONFORT RESSORT CYLINDRIQUE ENSACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA HOLDING B MARLY domicilié(e) Les Grands Boulays 71350 CIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 337 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT domicilié(e) 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque CRCE CONFORT RESSORT CYLINDRIQUE ENSACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRCE CONFORT RESSORT CYLINDRIQUE ENSACHE est expirée depuis le 16 septembre 2020.

SA HOLDING B MARLY a également déposé les autres marques suivantes : B. MARLY PARIS FRANCE , CONVERTO , CANABAN , RELAX ET CONFORT DE FRANCE , CAREZZA , SULTANA , B MARLY PARIS FRANCE , FRANCE RELAXATION , B. MARLY ITALIE , B MARLY


SA HOLDING B MARLY, Société Anonyme - Les Grands Boulays 71350 CIEL - France - SIREN 388337396


SELARL TISSOT HOPGOOD DEMONT - 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Revêtements de meubles en cuir, imitations du cuir, nubuck ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus pour fauteuils, canapés, sièges et tous ameublements velours.